Les trois niveaux de vérification et la note de 0 à 3 sont expliqués sur la vue d’ensemble.
Points de contrôle
- Présence des mentions : « TITRE DE SÉJOUR » et « RESIDENCE PERMIT », code pays FRA
- Numéro de titre (9 caractères alphanumériques) présent deux fois et cohérent
- Puce électronique (dorée) et bande MRZ présentes
- Catégorie du titre vérifiée (étudiant, salarié, talent, vie privée et familiale, etc.)
- Numéro AGDREF (10 chiffres) présent
- Date d’expiration dans le futur
- Cohérence des informations entre recto, verso et MRZ
- Comparaison nom/prénom avec l’identité déclarée
- Signature vérifiée sur le recto
- Adresse vérifiée au verso
- Ordre logique des dates : naissance < délivrance < expiration
- Cohérence visuelle : format carte, photo ou scan d’un vrai titre de séjour